La parole de l'enfant une vérité à plusieurs facettes : la vérité du fait policier (1/3)

« Mystérieuse, fuyante, toujours à conquérir », selon Albert Camus, la vérité est continuellement insaisissable. Mais de quelle vérité s'agit-il ?
Dans une information judiciaire qui se pratique de nos jours, apparaissent toutes sortes de vérités, et nous aborderons dans cette première partie, celle qui touche à la recherche indispensable des éléments matériels pour procéder au recueillement de la parole de l’enfant.

Les conditions du déclenchement d’une enquête se résument à ce que l’enfant se soit d’abord plaint à quelqu’un. C’est ici une plainte au sens d’accusation. Le mot « plainte » permet de passer de l’étape de souffrance à celle de la revendication. Ce n’est que par la suite que la plainte sera examinée par les officiers de police ou de gendarmerie. À ce stade elle a pour but de circonscrire et d’établir la véracité des faits.

Le chargé d’enquête doit procéder à l’identification de tous les éléments qui caractérisent l’infraction pénale et les éléments descripteurs de la personne mise en cause. Par exemple s’est-il produit des faits au sens sexuel que l’enfant a vécu ou subit.

« Ce sens furtif sexuel signifie ce qui est d’importance dans la plainte est de savoir à quelle partie de son corps l’enfant a été touché. L’objectif majeur à atteindre par les enquêteurs reste à circonscrire et localiser les actes, les lieux touchés du corps puis les dénombrer et reconstituer l’enchainement des gestes ».

L’enquêteur doit rester à l’écoute mais en extérieur de son point de vue. Resté attaché à son objectif professionnel en cherchant à connaitre tous les éléments de l’enquête, il peut verser dans l’empressement, ce qui pourrait être contreproductif pour le bon déroulement de l’enquête. « Il doit se rappeler qu’il ne saura pas tout et qu’il s’assure de la sincérité plus que de la vérité ».

La dernière étape est celle de la clôture de l’entretien, l’enquêteur rappelle à l’enfant le résumé de ses déclarations tout en le rassurant sur la portée de son audition, sur le sort de l’agresseur et lui laisse le soin de poser les questions. L’enquêteur est appelé aussi à expliquer à l’enfant la suite de la procédure, comme l'expertise médico-psychologique par exemple.

Les enquêteurs sont appelés à faire preuve d’une grande minutie quant à la rédaction des procès-verbaux d’audition. Le récit de l’enfant doit être rapporté avec plus de fidélité sans que la réalité ne soit déformée car un procès-verbal erroné est susceptible de perturber le bon déroulement et même l’issue d’une l’instruction.

La première étape de la mission des policiers est d’une importance capitale car elle permet de recueillir des éléments de preuve matériels qui vont permettre au système judiciaire d’établir une vérité judiciaire.

La rédaction du cabinet

1 - Pour davantage de précisions, voir le document « La parole de l’enfant dans le procès pénal » https://www.doc-du-juriste.com/droit-prive-et-contrat/droit-penal/dissertation/parole-enfant-proces-penal-448019.html
2 - Berthet Gérard, Monnot Cyrille, « L'audition du mineur victime. Recueil de la parole de l'enfant par la police », Enfances & Psy, 2007/3 (n° 36), p. 80-92. URL : http://www.cairn.info/revue-enfances-et-psy-2007-3-page-80.htm. Platon, « Ménon », in OEuvres.